Mentions légales

Propriétaire du site

Centre Hospitalier Public d’Hauteville (CHPH)

Siège social : Rue des narcisses 01110 Hauteville-Lompnes

Tél. : 04 74 40 80 00

Directeur de publication : M Laurent LALUC, directeur adjoint délégué du Centre Hospitalier

Conception et création du site

La réalisation du site Internet et des éléments graphiques a été pilotée par le service Communication du Centre Hospitalier Public d'Hauteville.

Hébergement

Wix
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Droits d’auteur

Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, squelettes techniques des pages) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée du CHPH.

À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable du CHPH.

Liens hypertextes

Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir du site du CHPH. Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilité du CHPH.

Le Centre Hospitalier Public d’Hauteville autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :

Que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du « lien profond » et par conséquent que l’activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine,
Que ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile, ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la morale ou aux bonnes mœurs.

Le CHPH se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment

Accès
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Cependant, certaines sections peuvent être réservées aux membres authentifiés ou au personnel du CHPH. L’accès au site peut être temporairement suspendu pour maintenance ou mise à jour. Le CHPH ne saurait être tenu responsable des interruptions ou des dysfonctionnements.

Utilisation
L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois et réglementations en vigueur. Il est interdit :
- D’introduire des programmes malveillants ou de tenter de porter atteinte à la sécurité du site.
- D’utiliser le site pour des activités frauduleuses ou illicites.
- De collecter des données sans autorisation préalable.

Responsabilité
Le CHPH s’efforce de garantir l’exactitude des informations présentées. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou conséquences de l’utilisation des informations publiées.Le CHPH décline toute responsabilité en cas de :
- Dysfonctionnements techniques.
- Perte de données consécutive à l’utilisation du site.
- Dommages indirects liés à l’utilisation ou l’indisponibilité du site.

Gestion des données personnelles

Notre établissement, en qualité de Responsable de traitement, est engagé dans une démarche continue de protection des données, en conformité avec la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement Général sur la Protection des Données (UE) 2016/679 du 27 avril 2016.

La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

Concernant les informations personnelles que vous seriez amenés à nous communiquer, le délégué à la protection des données du Groupement Hospitalier de Territoire Bresse Haut-Bugey, est votre interlocuteur pour exercer vos droits (accès, effacement, limitation, opposition). Vous pouvez le contacter par email à l’adresse dpo@ght01.fr

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL : https://www.cnil.fr/

Politiques de cookie

Lors de votre visite sur le site www.ifsihauteville.com, un message (bandeau en bas de page) vous demande si vous consentez à l’utilisation de cookies.

Un cookie est un fichier installé sur votre terminal informatique (ordinateur, smartphone, tablette) pour vous identifier et ainsi améliorer la qualité de votre navigation. Notre site utilise :

Cookies essentiels : Ces cookies permettent l'activation de fonctionnalités essentielles telles que la sécurité, la vérification d'identité et la gestion de réseau. Ces cookies ne peuvent pas être désactivés.
Cookies marketing : Ces cookies sont utilisés pour suivre l'efficacité de la publicité afin de fournir un service plus adapté et de diffuser de meilleures annonces en fonction des intérêts des visiteurs.
Cookies fonctionnels : Ces cookies collectent des données pour se souvenir des choix que font les utilisateurs afin d'améliorer et de personnaliser leur expérience.
Cookies analytiques : Ces cookies nous aident à comprendre comment les visiteurs interagissent avec notre site, à découvrir les erreurs et à fournir une meilleure analyse globale.

Refuser / supprimer les cookies
Votre consentement vous sera demandé pour chaque première visite sur un nouveau navigateur. Vous pouvez refuser l’utilisation de cookies sur votre ordinateur, téléphone portable ou tablette par l’un des moyens suivants :
1. Répondre « NON » à la demande d’utilisation de cookies affichée dans le message situé en bas d’écran lors de votre arrivée sur le site www.ifsihauteville.com
2. Désactiver l’utilisation des cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur (Chrome, Firefox, …). Cette désactivation peut impacter sur la qualité de votre navigation sur le site.

Même si vous avez donné votre consentement préalable à l’utilisation de cookies, vous pouvez modifier votre choix à tout moment. Il vous suffit d’appuyer sur le bouton “Modifier votre choix” disponible en bas de page et d’indiquer votre préférence.
Les cookies précédemment installés peuvent être supprimés en vidant le cache de votre navigateur sur votre ordinateur, tablette ou téléphone portable.